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EDITEUR DU SITE

Le site www.frenchpoupon.fr est édité par la société FRENCH POUPON, Société par Action Simplifiée au capital de 23 184,64€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BORDEAUX sous le numéro SIREN 828 901 538.
Adresse siège social :
French Poupon SAS
12 rue Frantz Malvezin
33 200 Bordeaux
France
Tél. : + 33 (0)6 40 36 04 75

HÉBERGEMENT

Le site www.frenchpoupon.fr est hébergé par : OVH Société par Actions Simplifiée, au capital de 10 000 000 euros, dont le siège social est établi immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro: RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, dont le siège est situé à l’adresse ci-après :

2 Rue Kellermann 59100 ROUBAIX

Les données collectées et traitées par le site sont exclusivement hébergées et traitées en France.

Conception graphique

Charte Graphique, Pictogrammes et Visuels :
Camille Bartoli
Site internet :

Conception web

David Jumel
Site internet : dev-night.com

CONDITIONS D’UTILISATION

Le site accessible par l’url suivante : www.frenchpoupon.fr, est exploité dans le respect de la législation française et européenne. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par French Poupon.
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Les photos sont non contractuelles.
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LITIGES

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux français. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

DROIT D’ACCÈS

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 et le règlement Européen du 25 Mai 2018 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site fait un usage des données personnelles strictement limité à l’objet du site internet.
En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie électronique à l’adresse email suivante : [email protected]
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute. Aucune information bancaire n’est conservée.

CONFIDENTIALITÉ

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du site www.frenchpoupon.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de French Poupon à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de French Poupon. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
French Poupon est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact[@]frenchpoupon.fr. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Règlementation RGPD

Conformément à l’article 27 de la loi n°78-17 Informatique et Liberté du 06/01/1978, nous vous garantissons un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, vous pouvez adresser un courrier à notre service client par mail à l’adresse contact[@]frenchpoupon.fr.

Confidentialité

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Quels sont les droits des utilisateurs concernant ces données ;
Qui est responsable du traitement des données à caractère personnel collectées et traitées ;
A qui ces données sont transmises ;
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FRENCH POUPON SAS
12 rue Frantz Malvezin
33 200 Bordeaux
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Attentive à la protection des données personnelles et soucieuse de la vie privée des internautes, l’entreprise SAS French Poupon s’engage à assurer le meilleur niveau de protection de vos données. Nous mettons tout en oeuvre pour vous garantir une navigation sereine et sécurisée sur notre site internet selon les règles définies par la Loi Française et la Communauté Européenne.

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par téléphone : +33 (0)6 40 36 04 75
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