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EDITEUR DU SITE
Le site www.frenchpoupon.fr est édité par la société FRENCH POUPON, Société par Action Simplifiée au capital de 23 184,64€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BORDEAUX sous le numéro SIREN 828 901 538.
Adresse siège social :
French Poupon SAS
12 rue Frantz Malvezin
33 200 Bordeaux
France
Tél. : + 33 (0)6 40 36 04 75
HÉBERGEMENT
Le site www.frenchpoupon.fr est hébergé par : OVH Société par Actions Simplifiée, au capital de 10 000 000 euros, dont le siège social est établi immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro: RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, dont le siège est situé à l’adresse ci-après :
2 Rue Kellermann 59100 ROUBAIX
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CONCEPTION GRAPHIQUE
Studio EKINOX (uniquement Prestashop)
Site internet : https://www.studio-ekinox.fr/
CONCEPTION WEB
Studio EKINOX (uniquement Prestashop)
Site internet : https://www.studio-ekinox.fr/
David Jarnage (Fab Lab Bruges)
CONDITIONS D’UTILISATION
Le site accessible par l’url suivante : www.frenchpoupon.fr, est exploité dans le respect de la législation française et européenne. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par French Poupon.
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LITIGES
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux français. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
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Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 et le règlement Européen du 25 Mai 2018 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site fait un usage des données personnelles strictement limité à l’objet du site internet.
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CONFIDENTIALITÉ
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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French Poupon est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact[@]frenchpoupon.fr. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
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Quels sont les droits des utilisateurs concernant ces données ;
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A qui ces données sont transmises ;
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